Éditeur

Le site seve-transition est édité par la société SEVE.
Siège social : 1 chemin de Patry, 03000 Neuvy
Adresse du courrier électronique : contact@seve-transition.fr
Directeur·rices de la publication : Mannaïg de Kersauson, Fabrice Jaffré, Jeanne Platz
Développement technique du site : Fabrice Jaffré

Hébergement du site

Planethoster, 4416 Louis B. Mayer, Laval, Québec, Canada.
Le serveur du site seve-transition.fr est basé en France ou en Suisse.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’utilisation du site seve-transition.fr ne vous confère aucun droit. Ces droits restent la propriété exclusive de la société SEVE et de ses partenaires.
Ainsi, tous les textes, photos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur seve-transition.fr sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteur, droits voisins, droits des marques.
À ce titre, et conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par ledit Code.

En conséquence, vous ne pouvez en aucun et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur seve-transition.fr et tout ou partie de seve-transition.fr en général, sans l’accord préalable et express de la société SEVE. Toute utilisation illicite de tout ou partie du site seve-transition.fr (piratage, contrefaçon, etc.) pourra donner lieu à des poursuites.

Seve-transition.fr peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par seve-transition.fr.
La société SEVE ne peut être tenue responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales et réglementaires tant françaises qu’européennes en vigueur ou à venir, ainsi que des conséquences de ce non-respect.

Limitation de responsabilité

Sous réserve des dispositions légales ou réglementaires applicables, la société SEVE ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect notamment mais non limitativement pertes de profits, de clientèles, de données, de biens incorporels pouvant intervenir du fait de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation du site seve-transition.fr, et plus généralement de tout événement ayant un lien avec le site bcvet.fr et/ou tout site tiers. En particulier, la responsabilité de la société SEVE ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel de seve-transition.fr et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à votre égard ou à l’égard d’un tiers.

Mis à jour le 17/11/2025